Projet de règlement général pour les conducteurs de trains, mécaniciens et chauffeurs, 18 mai-17 juin 1865.

Ministère des travaux publics : arrêté concernant le magasinage des marchandises dans les gares de chemin de fer, 12 janvier 1872 ; arrêté concernant le camionnage des marchandises adressées en gare et non enlevées dans un délai déterminé, 12 janvier 1872.

Règlement et projet de règlement pour les manoeuvres de wagons sur les voies du carreau des fosses, 24 juillet 1886-29 octobre 1888.

Divers notes, règlements et circulaires émanant de la direction du chemin de fer du Nord et destinés à la compagnie des Mines de Carvin, 7 février 1893-22 janvier 1895.