Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1817 au 27 février 1821
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numérotation en continu des actes ; 2. nature de l'acte passé en brevet ou en minute ; 3. nom, prénom, domicile des parties ; 4. date du jour ; 5. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXVIII/17
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis Claude Laisné pour l'étude XXVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 321 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 23,5 cm , composé de 31 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez mauvais état.