Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 4 novembre 1779-1er août 1782.

Date : 1779 - 1782

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Contenu :

Présentation du contenu

Lacune du 1er août 1782 au 1er mars 1785.

Cote :

2 C 189

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Description physique :

Registre

Registre: Oui

Registre: Oui

Personnes :

Bauduer (commis ; 1775-1778), Carthé, Rolland (commis ; 1780-1791), Coma, Bertrand (commis ; 1745-1770), Dalesme (commis ; 1779-1780), Dupuy (commis ; 1770-1772), Filhouze, Joseph, Dominique (commis ; 1742-1744), Féraud, Pierre (commis ; 1732-1742), Ladrix, Jean (commis ; 1693-1704), Ladrix, Jean (commis ; 1707-1732), Ladrix, Jean (commis ; 1744-1745), Mansin (commis ; 1772-1773), Mascaron, Blaise (commis ; 1704-1707), Meyrignac (commis ; 1774-1775), Pincemaille (commis ; 1773-1774)

Institutions :

France. Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)

Type de document :

Document d'archives

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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