Document d'archives : Demandes de subvention de l’Observatoire Régional de la Santé de Guyane (ORSG). - Année 1998 : bilan 1997, projet 1998,...
Titre :
Demandes de subvention de l’Observatoire Régional de la Santé de Guyane (ORSG). - Année 1998 : bilan 1997, projet 1998, convention, présentation, programme d’activité. Année 1999 : arrêté, avenant, convention, budget primitif, bilan d’activité 1998, compte administratif 1998. Année 2001 : arrêté 2001 et 1999, note au préfet, programme d’activité 2001, budget primitif 2001, bilan d’activité 2000. Année 2002 : convention, note au préfet, présentation de l’Observatoire, demande de subvention, budget primitif 2002, programme d’activité 2002, bilan 2001, compte administratif 2001. Année 2003 : convention, note au préfet et note au trésorier payeur, rapport d’activité, pré-programme de colloque 2003, programme d’activité 2003, budget primitif 2003, bilan 2002, budget et personnel des ORS 2001, statuts. - Année 2004 : convention, note au trésorier payeur, note au préfet, budget supplémentaire 2004, programme 2004, budget primitif 2004, bilan d’activité 2003. Année 2007 : convention pluriannuelle n°16, demande de subvention, calendrier de février à décembre 2007, bilan évolutions et perspectives 2004-2010, décision modificative n°2, proposition de décision modificative 1, conseil d’administration 2007, budget unique 2007, bilan d’activité 2006, compte administratif 2006, conseil d’administration 2006. Année 2008 : évaluation de l’action, suivi des dépenses et pré-programme 2008, avenant 1, délibération du CA, budget supplémentaire 2008, comptes administratifs 2007, projet 2008. Année 2009 : avenants 2 et 3, bilan d’activité 2008, comptes administratifs 2008, programme 2009 justification des dépenses, bilan d’activité du 1er trimestre 2009. - Année 2010 : convention, bilan enjeux et perspectives 2004-2010, compte Administratif 2009.
Cote :
1203 W 25