Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Talant : atelier Michel Bodin. Venarey-lès-Laumes : coopérative paysanne, puis société Capdor, puis société Dijon céréales...

Date : 1975 - 2000

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Titre :

Talant : atelier Michel Bodin. Venarey-lès-Laumes : coopérative paysanne, puis société Capdor, puis société Dijon céréales (1987-1999). Vignolles : établissements Giepac (1975-1998). Villaines-en-Duesmois : Jean Amiot et Jean-Marc Jacquey.

Cote :

1689 W 21

Inventaire d'archives :

1689 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable jusqu'en 2031.

Délai

30 ans

Première année communicable

2031

Lieux :

Villaines-en-Duesmois, Talant, Vénarey-lès-Laumes, Vignolles

Thèmes :

Installation classée

Type de document :

1689 W, Document d'archives, contemporain

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