Déclaration de mai 1789 attribuant aux prévôts des maréchaux le jugement des particuliers prévenus d'attroupement.

Correspondance relative aux mouvements populaires de 1788 à 1790 dans les localités suivantes : Lamballe (1788) ; Aurillac, Avançon près Gap, Boisemont (Seine-et-Oise), Cambray, Cette, Lyon, Marseille, Metz, Nancy, Orléans, Paris (affaire Réveillon au faubourg Saint-Antoine), Pont-Croix (Finistère), Reims, Rennes et Nantes, Valenciennes (1789) ; Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire), Hannonville (Meuse), Lesparre, Lyon, Saint-Jean d'Angély, Soissons (1790) ; instruction de l'émeute d'Orléans en 1792 (affaire Léonard Bourdon).

Émeutes causées par le commerce et la taxe des grains à-Levroux (Indre), Reims, le Dorat et Magnac (Haute-Vienne), 1792-1793.