Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Casabianca, Ajaccio et Espezel

Date : 1870 - 1870

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Contenu :

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Étalons : n° 6296, Adjouz sans n° matricule, Baszals sans n° matricule, n° 6789, n° 7958.

Cote :

1 ETP 808

Inventaire d'archives :

Les Haras (1828-1981) - 1 ETP

Description physique :

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Registre

Registre: Oui

Lieux :

Espezel (Aude, France), Ajaccio (Corse-du-Sud, France), Casabianca (Haute-Corse, France)

Document d'archives : Casabianca, Ajaccio et Espezel

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