Document d'archives : Garde nationale. Contrôle de la réserve, contrôle matricule, tableaux de recensement (1831-1832). Armement (1838-1851). Elections...
Titre :
Garde nationale. Contrôle de la réserve, contrôle matricule, tableaux de recensement (1831-1832). Armement (1838-1851). Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux (1831-1848). Relevés nominatifs, table alphabétique, états des mutations (1832-1850). Marché d'élève-tambour (1831). Bataillon cantonal, état des dépenses résultant de sa formation (1835-1836).
Cote :
183 Edepot 33
Inventaire d'archives :
183edepot - Archives communales déposées de Courtesoult-et-Gatey
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable