Document d'archives : Pièces de procédures diverses

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Quittance pour Honoré Poitevin contre Antoine Rosset, recteur et administrateur du collège Saint-Martial (19 mars 1616), cartel contre le rentier du prieuré de Jonquerettes (14 septembre 1629), mandement contre Alexandre Aubignan et Jean Salomon Chardon fermiers généraux de l'abbaye Saint-André de Villeneuve-lès-Avignon (8 janvier 1635), procuration en blanc de Pierre d'Aymar, prieur claustral des anciens religieux de l'abbaye Saint-André (9 octobre 1636), ordonnance en faveur de Pierre de Guillen contre les consuls des Angles, pour la jouissance de la bâtisse située sur l'île Barnouin (13 août 1637), pièces de procédure contre Marcelin Fabre, fermier du prieuré et seigneurie de Piolenc (1640-1649), procédure de Pierre d'Aymar, doyen et prieur claustral des religieux anciens, camérier de l'abbaye Saint-André contre les rentiers des prieurés de Montbrun, Ferrassière, Vergaux et de Pierrelongue (31 janvier 1641), assignation à comparaître pour Pierre d'Aymar, doyen de l'abbaye de Saint-André devant le Grand Conseil de la ville de Paris (3 septembre 1641).

Cote :

96 H 38

Description physique :

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Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 pièces.

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