Document d'archives : Arrêtés du comité révolutionnaire (29 nivôse -20 floréal an II) ; précédés d'extraits des procès-verbaux du comité...
Titre :
Arrêtés du comité révolutionnaire (29 nivôse -20 floréal an II) ; précédés d'extraits des procès-verbaux du comité révolutionnaire du département (brumaire-nivôse an II). an II
Cote :
1L/1755
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1794
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier