Document d'archives : Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 19 mai 1866 -...

Titre :

Bureau de Faucogney.- Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : 19 mai 1866 - 1er septembre 1866<lb/>Cote du bureau : 2

Cote :

3 Q 1570

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

ENREGISTREMENT

Type de document :

REPERTOIRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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