Document d'archives : Répertoire des pensionnaires.

Contenu :

Ce répertoire indique également le nom des personnels logés, les numéros de téléphone des pensionnaires et les adresses de leurs proches.

Cote :

1235/W/14

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ce répertoire, qui contient des informations protégées au titre du secret de la vie privée, est communicable à l'issue d'un délai de 50 ans après sa clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne

Description physique :

Importance matérielle :
0.024

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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