Document d'archives : Recettes. - Dettes et emprunts : reçus, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (an...
Titre :
Recettes. - Dettes et emprunts : reçus, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (an IV-1879). Rentes : correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1861-1862). Taxes irrécouvrables : états, correspondance (1850-1948). Crédits supplémentaires : tableaux, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, états (1854-1887). Subventions, demande : correspondance (1792-1889).
Cote :
Edpt 472 2L1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2017-09-05 | dépôt réglementaire numéro via 2017-0195 Tendon (Vosges) |