Document d'archives : Sainte-Cécile.- Litige entre des habitants du hameau des Litauds sur l'écoulement des eaux de deux fontaines, devant la...
Titre :
Sainte-Cécile.- Litige entre des habitants du hameau des Litauds sur l'écoulement des eaux de deux fontaines, devant la justice-mage de Cluny : pièces de procédure.
Cote :
J 1593
Inventaire d'archives :
Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1450 - 1600)
Informations sur l'acquisition :
Achat, janvier 2011 (n°3624).
Description physique :
Importance matérielle :
3 p. papier ; 0,01 ml