Document d'archives : Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie électrique d'Erôme et de Gervans....
Titre :
Communes d'Erôme, Gervans, Granges-les-Beaumont, Régie électrique d'Erôme et de Gervans.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations
concessions dans cimetières ; contrats de prêt ; travaux :
assainissement voirie, alimentation en eau, électrification rurale
; cessions de terrains ; redevance des eaux ; location du terrain
de sport, rôles des redevances .
Cote :
2093 W 379
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.