Document d'archives : Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), concours des concepteurs, agrément technique, avis.
Contenu :
Contient des plans.
Cote :
2361 W 119
Inventaire d'archives :
Centre hospitalier de Gonesse, tutelle administrative et financière de l'Etat (1960-2005)
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.1