Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marché d'un coche ou charriot façon de Flandres entre Nicolas Galempois, maître menuisier, rue Saint-Antoine, et François de

Date : 16 juillet 1572

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Titre :

Marché d'un coche ou charriot façon de Flandres entre Nicolas Galempois, maître menuisier, rue Saint-Antoine, et François de Barbezières.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

2016 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de révision :

Cote :

MC/ET/CVII/15

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude TROUVÉ, 12 septembre 1566 - 10 octobre 1608 (étude CVII)

Personnes :

Barbezières, François de, Galempois, Nicolas

Lieux :

Saint-Antoine (rue)

Type de document :

Activité :

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