Document d'archives : Immatriculations
Cote :
474PO/4/1-145
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Consulat général de France à New York (États-Unis)
Informations sur l'acquisition :
Versements rapatriés en avril 2000 et enregistrés sous les n°2000/36 et 2000/37.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
145 cartons
Importance matérielle :
145 articles, soit 19,01 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à New York, immatriculations, 1946-1994, FR MAE 474PO/4/1-145, Mission 1999, complété et mis à jour, CADN 2000, 2006, 12 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes