Document d'archives : . Lois sur le sport 1°) Projet d'étude sur l'Etat et les groupements sportifs (M. PLOUVIN). 2°) Textes de loi antérieurs à...
Titre :
. Lois sur le sport 1°) Projet d'étude sur l'Etat et les groupements sportifs (M. PLOUVIN). 2°) Textes de loi antérieurs à 1975. 3°) J.O. et rapports des assemblées 1971-1975. 4°) Calendrier d'élaboration de la loi (décembre 1975). 5°) Versions diverses de loi. 6°) Propositions diverses de modification des articles. 7°) Etudes complémentaires à envisager en vue d'une modification du projet.
Cote :
19780587/1
Inventaire d'archives :
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1936-1976)
Personnes :
Institutions :
ecole nationale d'équitation (saumur , maine-et-loire), ecole nationale de ski et d'alpinisme (chamonix-mont-blanc , haute-savoie), ecole nationale de voile (france), ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive (châtenay-malabry , hauts-de-seine), institut national du sport, de l'expertise et de la performance (france), musée national du sport (paris)
Thèmes :
compétition sportive, conférence internationale, conseil d'administration, enseignement, fiscalité, fédération sportive, jeunesse, jeux olympiques, lycée, médecine du sport, personne handicapée, personnel, préparation olympique, réforme administrative, région, service déconcentré, sport, sport de haut niveau, statut juridique, éducation physique et sportive, équipement sportif
Fonctions :
action gouvernementale, formation, inspection, promotion, relations internationales, réglementation