Document d'archives : Subventions aux associations et aux structures culturelles du département.

Cote :

1256 W 1-49

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires culturelles et sportives

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 octobre 1993

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,90

Ressources complémentaires :

Références
Non inventorié

Observations :

Commentaire
Classé, 1993

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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