Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de 1785. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles est analysée ci-dessous....

Date : 1785 - 1785

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Titre :

Minutes de 1785. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles est analysée ci-dessous. Les numéros de vue sont précisés.

Contenu :

1785 :
- 25 janvier : contrat de mariage de Julien BESSON, ouvrier en massonne de Saint-Georges-de-Montaigu, et Marie CLÉNET, de Cugand (vues 64-65)
- 20 juillet : contrat de mariage de Jean LESIMPLE, journalier de Gorges (loire-Atlantique), et Marie DURAND, de Cugand (vues 81-82)
- 24 juillet : requête d'apposition de scellés sur les meubles et effets mobiliers de feu François PICHON, poêlier, décédé le jour même à Cugand, et laissant cinq enfants mineurs (vue 87)
- 29 juillet : contrat de mariage de Lazare GUIBERT, serger de Cugand, et Jeanne DURAND, de Cugand (vues 88-89)
- 18 octobre : vente des meubles et effets de feus Joseph CAILLÉ, serger, et de Louise FOULONNEAU son épouse, de Cugand (vues 92-96)
- 19 décembre : vente des meubles et effets de feus Michel FLORANCE, serviteur domestique de Gétigné et de Marie RICHARD son épouse (annexes jointes) (vues 104-110)

Inventaire d'archives :

Minutier ancien de La Boissière-de-Montaigu, Boufféré, La Bruffière, Cugand, Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu, Saint-Hilaire-de-Loulay et...

Lieux :

Bruffière, La, Saint-Hilaire-de-Loulay, Cugand, Boufféré, Montaigu, Treize-Septiers, Saint-Georges-de-Montaigu, Boissière-de-Montaigu, La

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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