Document d'archives : Litige entre les habitants d'Oigney, ceux de Semmadon et le sieur Grimod, baron de Rupt, seigneur d'Oigney, au sujet de la...
Titre :
Litige entre les habitants d'Oigney, ceux de Semmadon et le sieur Grimod, baron de Rupt, seigneur d'Oigney, au sujet de la vaine-pâture et du droit de parcours (1704, 1 plan de 1790). Copie des traités de 1401, 1445, 1611, 1613).
Cote :
392 Edepot 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable