Document d'archives : Direction départementale de l'agriculture (DDA) : arrêtés, planteurs de tabac, déclarations de stocks de beurre, remembrement,...
Titre :
Direction départementale de l'agriculture (DDA) : arrêtés, planteurs de tabac, déclarations de stocks de beurre, remembrement, circulaires, 1945-1972. Direction départementale de l'équipement (DDE) : permis de construire, circulaires, 1966-1973. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1971-1972. Cadastre : arrêtés de rénovation, organisation, méthode, 1960-1972.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1977
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
7.5
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 88 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.