Document d'archives : - Amélioration du réglement des dettes de l'Etat par voie de transaction. 1981 - Prévisions économiques secteur transports....
Titre :
- Amélioration du réglement des dettes de l'Etat par voie de transaction. 1981 - Prévisions économiques secteur transports. 1981 - Subventions : budget 1981. 1980. - Groupe de travail sur les crédits de fonctionnement et les crédits d'étude des services extérieures. 1981 - Dépenses de sureté. 1981 - Participation du ministère aux associations internationales. 1981 (AIPCN. association internationale permanente des congrès de navigation, AISM association internationale de signalisation maritime, OITAF. organisation internationale des transports à Caule, AIPCR - association internationale permanente des congrès de la route) Notes concernant le fonctionnement de l'AIPCR et L'OITAF - Fonds des petits travaux communaux : réunion du 13.7.82 - Fonds des grands travaux. 1982-83 - Programmes prioritaires d'exécution. 1983 - Dotation globale d'équipement. 1983 Energie - Un scénario de l'évolution économique et sociale française dans l'hypothèse d'une indisponibilité durable du pétrole du Moyen Orient (EDF, direction des études et des recherches). juil. 78 - Consommation d'énergie dans les transports. 1979 - Institut international de politique énergétique : création. 1981
Cote :
19860590/13
Inventaire d'archives :
Transports ; Direction affaires économiques, financières et administratives (1965-1986)