Document d'archives : Gestion financière.

Contenu :

Bilan financier (1982-1987) : note de synthèse DG Conseil (1988), recueil statistique d'analyse financière rétrospective (1988-1992), ressources consultants Finances (1993). Abattements communautaires applicables aux bases de la taxe d'habitation, étude : dossier général (1990) et scénario n°1, n°2, n°3, n°4 (par communes). Taux de taxe professionnelle et taxe d'habitation (1988-1990) : dossier de travail.

Cote :

1416WM/2

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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