Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : En faveur d'Alaus, Alans ou Alain Reynaud, coseigneur

Date : 1517 - 1526

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Contenu :

Contenu

Reconnaissances reçues par Claude de Croso, Etienne Rivasse, puis Huguet Cristiani, notaires de Caderousse, de 1517 à 1526, avec table initiale.

Cote :

2 E 9/556

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Description physique :

Description physique: registre parchemin de 191 feuillets.

Registre

Registre: Oui

Observations :

Anciennes cotes

E DUCHE DE CADEROUSSE 131

Personnes :

Chrétien, Huguet (notaire), Croze, Claude de (notaire), Raynaud, Alain de (coseigneur de Caderousse), Rivasse, Etienne (notaire)

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Lieux :

Caderousse (Vaucluse, France)

Thèmes :

droits féodaux, droits seigneuriaux

Type de document :

Document d'archives, reconnaissances seigneuriales

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