Document d'archives : 1809-1935

Contenu :

Bois et revenus : délimitation du bois-réserve, Lieu-dit « La Collerette » (1809), acquisitions d'un jardin et d'un bâtiment (1810-1811), revendication de propriété d'une île (1835-1837), Contestation entre la commune et Armand Moiron au sujet d'un bornage (1859-1860), aliénations de terrains (1863-1867), Location du pré du pâtis (1877-1925), aménagement de la forêt (1934-1935), achat d'un bâtiment vétuste (1935).

Cote :

2 O 1801

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