Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1878

Date : 1878 - 1878

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Contenu :

Contient un répertoire.

A signaler : transaction sur procès au sujet de la fontaine et du lavoir de la place publique de Bellegarde entre Monsieur Aimé Girod, maire de Bellegarde, et Monsieur Antoine Caire, mandataire de Madame Jeanne François Louis épouse de Monsieur Lederrey de Genève et Monsieur Louis Rivollet de Genève : avec plan, le 7 septembre 1878, n° 5353.

Cote :

3 E 38497

Inventaire d'archives :

Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine

Description physique :

Description physique: Registre.

Personnes :

Marion, Joseph (actif en 1859-1888)

Lieux :

Coupy (Bellegarde-sur-Valserine, Ain, France ; ancienne commune), Bellegarde-sur-Valserine (Ain, France)

Thèmes :

fontaine, lavoir, notaire

Type de document :

Document d'archives, minute notariale, plan, répertoire d'officier public ministériel

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