Document d'archives : Patrimoine foncier (par paroisse)

Contenu :

Basly (droit de patronage, 1304, copie, 1752).
Basseneville.- Amortissement de rente Graffey (1426-1808).
Caen.- Acquêt de Moulineaux (1330) ; fieffe Clément (1523). Caen (Saint-Jean) : travaux de canalisation (1598, 1647) ; Saint-Michel-de-Vaucelles : adjudication de deux perches de carrière (1566-1567) ; fieffe Seigneurie (1492, vidimus) ; Caen (Sainte-Paix) : fieffe Heuste de La Motte (1708).
Curcy-le-Malfillatre.- Procédure Bénard (1664-1665).
Cagny.- Fermages Busnel (1777).
Colomby-sur-Thaon.- Procédure sur le droit de patronage (1782-1783, factums imprimés ; Jolivet de Colomby).
Frénouville.- Donation de Rupierre (1210, copie XVe ; don Victor Hunger).
Mesnil-Patry (Le).- Procédure de Gouville, successeurs de Le Fauconnier du Mesnil-Patry (1760-1763, factum imprimé).
Tournay-sur-Odon.- Procédure Caval, veuve Le Mercier (1603, copie-1665).

Cote :

3H/12

Archives départementales du Calvados

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