Document d'archives : Calamités agricoles (1967-1977), carburant détaxé, indemnités viagères de départ (1961-1980).
Cote :
1201 W 1-66
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'économie agricole
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 janvier 1991
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1991
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'économie agricole