Document d'archives : Titre de rentes (classement par ordre alphabétique des noms de débiteurs).
Contenu :
Présentation du contenu
François Baptallin, compte des créances dues à l'hospice : acte notarié (1739). Caron, paiement après décès : correspondance (1773). Delomme, assignation à payer les sommes dues à l'hospice (1769). Pierre Doniol, contentieux : pièces de procédure (1760-1770). Henry Lamericerie, mise vente des biens du débiteur : extrait du registre de la chambre des requêtes du parlement de Trévoux (1762). Pierre Michalon et Françoise Colas, contentieux pour retard de paiement : pièces de procédure.
Cote :
B 8
Inventaire d'archives :
Personnes :
Baptallin, François, Colas, Françoise, Doniol, Pierre, Lamericerie, Henry, Michalon, Pierre