Document d'archives : Préparation et organisation de la séance du 04 décembre 2008 : liste.
Cote :
154AA/17
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 04/12/2008
Description physique :
Information matérielles :
papier