Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 2776 Déclic Familles et Toxicomanies : 2 dossiers. 2785 Zepetra : 2 dossiers. 2796 Comité de quartier Pasquier - Don Bosco. 2797 Fédération Syndicale Unitaire. 2800 Association Nouas : 2 dossiers. 2811 Strata'J'M Sud : 2 dossiers. 2814 Opérés du Cœur et Malades Cardiaques. 2822 Accordanse. 2827 Sésame Autisme Hérault. 2835 Solidarité Dom Tom Hérault : 3 dossiers. 2838 Union Française des Retraités de l'Hérault. 2857 Singulier Pluriel : 2 dossiers. 2866 Comité des Œuvres Sociales et Culturelles Personnel Municipal.

Cote :

894 W 36

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles, Le Sésame, NOUAS, Solidarité-Dom-Tom, Strataj’m, le Déclic

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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