Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Thème : alimentation en eau potable Objet des travaux : alimentation en eau potable

Date : 1975 - 1975

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Contenu :

Présentation du contenu

Analyse des eaux, dossier de marché, correspondance.

Cote :

1671 W 119

Inventaire d'archives :

1671 W - Eau potable, assainissement et hydraulique agricole

Thèmes :

agriculture, eau potable, hydraulique agricole, traitement des eaux usées, économie agricole, équipement

Document d'archives : Thème : alimentation en eau potable Objet des travaux : alimentation en eau potable

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