Document d'archives : Constitution de la France : texte des lois constitutionnelles de 1791 (double exemplaire) de 1793, de l'an III et de l'an VIII ;...

Titre :

Constitution de la France : texte des lois constitutionnelles de 1791 (double exemplaire) de 1793, de l'an III et de l'an VIII ; décret du 14 frimaire an II sur le mode de gouvernement révolutionnaire ; proclamation municipale (Aurillac) de la constitution de 1791 (affiche). - 7 pièces papier (imprimées). Convention nationale et comité de Salut public : rapports de Barrière sur l'Ecole de Mars, de David sur l'honneur du Panthéon à accorder à Bara et Viala, de Robespierre sur les principes du gouvernement révolutionnaire (double exemplaire), sur les principes de morale politique en politique intérieure, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains et sur les fêtes nationales ; loi du 9 thermidor an II portant mise en état d'arrestation de Robespierre. - 7 pièces papier (1793-1794). Bulletin puis Journal puis Bulletin administratif, judiciaire et politique du département du Cantal : n° 2 (juillet 1806) ; n° 5 (7 février 1807) ; n° 1, 2, 4-6, 10, 13, 14, 20-22, 24, 26, 28, 40, 44-46, 52 de 1809 : n° 2, 7, 13, 15, 22, 27, de 1810 ; n° 4, 6, 9, 11, 11 bis-16, 19-24, 29, 34-37, 39, 40, 45 de 1811). - 50 pièces papier (1806, 1807, 1809-1811). Chute de la royauté et procès du roi et de la reine : loi du 10 août 1792 ; rapports et décrets sur le procès, opinion de Robespierre et défense du roi par De Sèze ; n° 299 du Père Duchesne d'Hébert après la mort de la reine. - 6 pièces papier imprimées (1792-1793). Elections et scrutins politiques et administratifs : convocations du corps électoral (affiches) et circulaires, libelle de contre-propagande, procès-verbal d'élection à Aurillac, états des dépenses pour travaux à la salle électorale d'Aurillac (1797). - 29 pièces papier (1790-1792). Finances et fiscalité et monnaie : législation, délibérations et proclamations (imprimées), correspondance, tableau de surcharge fiscale du district de Mauriac (1791), planche de timbres (fiscaux) dépouillés des ornements de la royauté (1793). - 18 pièces papier (1791-1810, s. d.). Jacqueries de 1792, contre-Révolution (Vendée, Lozère, forêt d'Algères), fin de la Révolution : législation, délibérations et circulaires (imprimées), correspondance, proclamations en l'an VIII (imprimée). - 16 pièces papier (1792-1801).

Cote :

6 J 81

Inventaire d'archives :

Collection Michel Leymarie

Archives départementales du Cantal

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