Document d'archives : Personnel. – Maintien en fonction, demande : correspondance (1860). Traitement, complément : avis de l'inspecteur d'académie,...

Titre :

Personnel. – Maintien en fonction, demande : correspondance (1860). Traitement, complément : avis de l'inspecteur d'académie, arrêté préfectoral, mandat de paiement, délibérations du conseil municipal (1861, 1875) ; réclamation : délibération du conseil municipal, correspondance (1861-1882). Indemnisation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1872). Détention d'un lot de montre, plainte du fabricant : correspondance (1888). Mobilier, acquisition : convention, marché, copies de budgets, procès-verbal de réception, certificat d'inscription à l'inventaire, délibérations du conseil municipal, correspondance (1885-1890)

Cote :

2 O 353

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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