Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Melle : approuvé le 26/01/1990, mis à jour le 19/10/1992.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 23
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat