Document d'archives : - Secrétariat du Comité intérimaire pour le Marché commun et l'Euratom : projet de réponse au questionnaire des parties...
Titre :
- Secrétariat du Comité intérimaire pour le Marché commun et l'Euratom : projet de réponse au questionnaire des parties contractantes au GATT, préambule, 15 juillet 1957, Bruxelles. - Comptes rendus et communiqués de presse des sessions du Conseil de la CEE et du Comité des représentants permanents, 1960 - 1965, - Tendances de la production et de la consommation en denrées alimen taires dans la CEE (1956-1965), étude d'un groupe d'experts indépendants en collaboration avec la Direction générale de l'Agriculture, annexes, octobre 1960. - Memorandum de la Commission de la CEE sur le programme d'action de la Communauté pendant la 2ème étape, Bruxelles, 24 octobre 1962. - Tableau comparatif des régimes de sécurité sociale applicables dans les Etats membres des Communanutés européennes (au 30 juin 1962) - Régime agricole. - L'aide alimentaire de la CEE aux pays en voie de développement, problèmes posés et possibilités réelles, 1963 (et 13 annexes).
Cote :
19800401/8
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Politique agricole commune, aide alimentaire, commerce extérieur, entreprise, fruit, industrie agricole et alimentaire, investissement étranger en France, lait, légume, main-d'oeuvre, marché agricole, poisson, prix agricole, production agricole, produit agricole, produit laitier, sécurité sociale, viande, économie
Type de document :
communiqué, compte-rendu de séance, coupure de presse, documentation, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'activité, étude