Document d'archives : Auxonne et Champdôtre. Lettre de Serdet, membre du comité municipal d'Auxonne, transmettant à un destinataire inconnu...
Titre :
Auxonne et Champdôtre. Lettre de Serdet, membre du comité municipal d'Auxonne, transmettant à un destinataire inconnu (apparemment le requérant ci-après indiqué), copie (jointe) d'une délibération du comité municipal d'Auxonne, prise sur requête du doyen de la cathédrale d'Autun, confirmant les défenses faites aux habitants d'Auxonne et des Granges d'enlever du bois dans les forêts dépendant de la seigneurie du chapitre d'Autun à Champdôtre, la sauvegarde des biens ecclésiastiques nationalisés ayant été confiée aux municipalités et à la milice nationale par le décret l'Assemblée nationale en date du 13 novembre 1789. Serdet évoque aussi la nécessité de tenir une prochaine assise de la justice seigneuriale à Champdôtre, qu'il envisage pour le 29 décembre suivant. 14 décembre 1789
Cote :
1 J0/238
Inventaire d'archives :
1 J0 - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat depuis 1996 (XIIIe siècle-2021)