Document d'archives : Administration communale (1989-1995), personnel communal (1955-1995), associations foncières (1983-1995), association : registre...
Titre :
Administration communale (1989-1995), personnel communal (1955-1995), associations foncières (1983-1995), association : registre de déclarations (1908-1991), dossiers d'associations (1948-1990), commerce et artisanat (1967-1994), requêtes (1994-1995), manifestations sportives (1995), chasse (1995), distinctions honorifiques (1989-1995), santé publique (1990-1995), élections municipales (1995), réunions cantonales (1995), protection civile (1972-1994), industrie (1985-1995).
Cote :
2824 W 1-119
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 octobre 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2046
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
administration communale, artisanat, chasse, commerce, distinction honorifique, industrie, manifestation sportive, personnel, protection civile, santé, élection