Document d'archives : Arrêté n°79/33 du 2 mai 1979. - Acquisition de sel de déneigement. Marché à commandes.
Contenu :
Arrêté, marché, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/488
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1979
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1979
Description physique :
Information matérielles :
papier