Document d'archives : Contentieux hérité.
Contenu :
Présentation du contenu
Mutations successives de la créance initiale détenue par François Pradel, écuyer, de Salers, sur Annet de Scorailles, baron de Salers, acquittée finalement par Jean-Gabriel Doulé et Geneviève Dumas (beaux-parents de J.-B. Vacher de Tournemire) : titres et pièces de procédure. - 44 pièces papier, 2 pièces parchemin (XVIIe s., 1721-1753).
Créances héritées de Jean Vacher de Tournemire, curé de Drignac (oncle de J.-B. Vacher de Tournemire).
Poursuites exercées entre les Basset, laboureurs de Drignac, censitaires, au titre de la ferme du prieuré de Drugeac : procédures et productions. - 29 pièces papier, 1 parchemin (1748-1781).
Autres créances héritées de Jean Vacher de Tournemire (voir aussi 19 J 16).
Dossier de poursuites judiciaires. - 75 pièces papier (1740-1789).
Rachat de la créance Joncoux.
Dossier de procédure transmis à J.-B. Vacher de Tournemire comme acquéreur des droits des Joncoux, de Besse (Saint-Cirgues-de-Malbert), sur les Mouix, d'Anglards-de-Salers et de Bassignac. - 46 pièces papier (1761-1788).
Rachat d'autres droits.
Dossier de procédure entre Antoine Desmaries, curé d'Anglards-de-Salers, et Jean Mouix, marchand de Finiac (Anglards-de-Salers). - 19 pièces papier, 1 pièce parchemin (1759-1761, 1766).
Cote :
19 J 15
Inventaire d'archives :
Personnes :
Basset, Desmaries, Antoine, Doulé, Jean-Gabriel, Dumas, Geneviève, Joncoux, Mouix, Mouix, Jean, Pradel, François, Scorailles, Annet de, Vacher de Tournemire, Jean, Vacher de Tournemire, Jean-Baptiste
Lieux :
Drugeac (Cantal, France), Bassignac (Cantal, France), Drignac (Pleaux, Cantal, France), Salers (Cantal, France), Finiac (Anglards-de-Salers, Cantal, France), Anglards-de-Salers (Cantal, France), Besse (saint-Cirgues-de-Malbert, Cantal, France)