Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
Contenu :
- Affaire n° 92. "Ville de Paris. Amélioration du service d'adduction et de distribution
d'eau potable." Avis rendu le 24 janvier 1907.
- Affaire n° 103. "Gare d'eau d'Ivry. Installation de voies nouvelles sur le port." Avis
rendu le 28 février 1907.
- Affaire n° 383. "Seine (2ème section). Traversées sous fluviales de la Seine par la
ligne métropolitaine n°8." N.B. "Rendu au service [le] 16 mars". Avis rendu le 9 mars 1907
.
- Affaire n° 450. "Ligne métropolitaine n° 4. Traversée de la Seine. Exécution du joint
entre les caissons n° 2 et 3 dans le grand bras." N.B. : "Rendu au service 16 mars." Pas
d'avis rendu.
- Affaire n° 551. "Paris à Versailles (Rive Droite). Établissement de 2 nouvelles voies
principales entre Saint-Lazarre et Bécon-les-Bruyères. Conférences mixtes." Avis rendu le 11
avril 1907.
- Affaire n° 1529. "Seine (2ème section). Amélioration des ports de Boulogne. Décompte
réclamé de l'entreprise." Avis rendu en commission des vacations, le 11 septembre 1907
.
- Affaire n° 1540. "Marne. Amélioration entre Créteil et Charenton [Charenton-le-Pont].
Enquête d'utilité publique." Avis rendu le 3 octobre 1907.
- Affaire n° 1812. "Ponts de Paris. Reconstruction du pont Notre-Dame. Ouverture de
l'enquête d'utilité publique." N.B. : "Rendu au service 28 octobre". Pas d'avis rendu
.
- Affaire n° 2023. "Ponts de Paris. Reconstruction du pont Notre-Dame. Ouverture de
l'enquête d'utilité publique". Avis rendu le 5 décembre 1907.
- Affaire n° 2025. "Paris à Soissons. Quadruplement des voies entre La Plaine Saint-Denis
et Aulnay-sous-Bois. Projet de suppression des passages à niveau 1, 2, 3, 4, 7 et 8." Avis
rendu le 12 décembre 1907.
- Affaire n° 2032. "Pont de Paris. Reconstruction du pont Notre-Dame. Conférences
mixtes." Avis rendu le 5 décembre 1907.
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