Document d'archives : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LYON: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur...
Contenu :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LYON: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur est: rapport de présentation, plans, annexe 1 liste des emplacements réservés, annexe 2 tableau et plans des servitudes d'utilité publique, annexes 3 sanitaire eaux, assainissement, enlèvement des ordures ménagères, annexe 4 voirie 1978
Cote :
934WP/5
Inventaire d'archives :
Langues :
Français