Document d'archives : Champ de tir dans la forêt de Montmorency. - Acquisitions de terrains : contrats, note, liste, plan, correspondance.
Contenu :
Ce champ de tir est situé dans les communes de Saint-Brice-sous-Forêt et de Piscop. Outre l'acquisition des terrains, est inclus un contrat de cession de l'usufruit d'une portion de chemin par la commune de Saint-Brice-sous-Forêt.
Cote :
2 R 40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 1999-08-12 | Dévolution numéro via 1999-03031 Yvelines. Archives départementales |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible