Document d'archives : Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Foncier : échange entre l'Etat et M. EGUIN (1819) ; échange entre...
Titre :
Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Foncier : échange entre l'Etat et M. EGUIN (1819) ; échange entre l'Etat et MM. THAVENET, L'EPINE et LAVOYE (1820-1824) ; IGNY. - Domaine national : lettre signalant un arrêté rendu par le Conseil de Préfecture (1802).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
7M/25
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Observations :
Vérifier dates extrêmes pour l'échange entre l'Etat et MM. THAVENET, L'EPINE et LAVOYE : date de fin = 1821 ou 1824.