Document d'archives : Chemins ruraux
Contenu :
Chemin rural n° 3 dit du Pont-Neuf, reconnaissance et fixation des limites : plan (1895). Chemin rural n° 12 de Vaumort aux Thorets, redressement et élargissement : correspondance, plan parcellaire, rapport de l'agent voyer, état des propriétés à acquérir (1886-1887). Chemin rural n° 24 des Vaches, reconnaissance et fixation des limites : plan parcellaire (1898). Chemin rural n° 27 du Mont, reconnaissance : plan parcellaire, tableau général (1907). Chemin rural n° 28 du Terrier, redressement et élargissement : état des propriétés à acquérir, état des propriétés à aliéner, plan (1886). Chemin rural n° 37 dit de Vauliard, reconnaissance et élargissement : plan (1909). Chemin rural n° 38 de Vaumort à Villeneuve-sur-Yonne, reconnaissance, élargissement et fixation des limites : état des propriétés à acquérir, état des propriétés à rétrocéder, actes d'acquisition de terrains, plan, tableau général (1899-1927). Chemin rural n° 39 de la Vallée-Jaunay, reconnaissance et fixation des limites : plan, tableau général (1899). Chemin rural n° 40, ouverture : plan (1913).
Cote :
E-dépôt 434 1 O 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Statut juridique
2012
Institutions :
Lieux :
Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 24, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 27, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 37, Vaumort (Yonne, France), Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 38, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 39, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 12, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 3, Vaumort (Yonne, France) -- Chemin rural n° 40