Document d'archives : Siran

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.

Cote :

5 E 793-807

Inventaire d'archives :

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac

Informations sur le producteur :

Commune de Siran

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1977

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 : 16 boîtes et 9 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,30

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 156 ; 5 E 795 / 1-9 (1617 - 1830)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 228 / 1-3
En mairie à Siran :
- Etat civil : 1831 à nos jours
- Délibérations communales : 1885 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1828) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines.
- Autres documents : Délibérations du bureau de bienfaisance (1911 - 1982)

Institutions :

Commune de Siran

Type de document :

Document d'archives

Liens