Document d'archives : 2010 (I1, J). Intendance. / ; Justice militaire....
Titre :
2010 (I1, J). Intendance. / ; Justice militaire.
Contenu :
« Mémoire sur la position actuelle des intendants et sous-intendants
militaires / , » Paris, 19 août 1822 (provenant de la succession
Clermont-Tonnerre ; 24 pages). / ; Projet de rapport au Roi, et projet
d'ordonnance, même provenance, sans date (11 et 16 pages). / ; Organisation
d'un cadre de commis de l'intendance, 1838 : ordonnance, circulaires
ministérielles et formules, autographiées et imprimées (27 pièces, dont 20
doubles). / ; Note historique pour le ministre sur le défilé des troupes
devant les sous-intendants militaires, 1839, et annexes (4 pièces). / ;
Considérations sur un rapport au Roi relatif à l'intendance militaire,
provenant de la succession Frosté, 11 juin 1839 (autographié, 27 pages et
note, une page). / ; « Relevé des registres de comptabilité que les troupes
et les établissements militaires doivent tenir, » même provenance (2 pièces
autographiées). / ; « Quelques considérations sur l'organisation de
l'intendance militaire / , » par l'intendant militaire d'Arnaud, Rennes,
1er octobre 1841 (imprimé, 8 pages). / ;
Pièces provenant de la succession La Fitte, 1841-1852 : rapports et lettres
du sous-intendant militaire de ce nom, lettres du ministre de la guerre,
notes diverses, relativement aux honneurs et préséances auxquels ont droit
les intendants ; exposé sur la position des commis entretenus de
l'intendance et sur les modifications à introduire dans leur organisation ;
projet de réorganisation de l'intendance, par l'intendant militaire Pàris
(1850) ; mémoire intitulé « nécessité de la création d'un comité permanent
pour l'administration de l'armée (18 pièces). / ; « Note sur un projet de
réorganisation du corps de l'intendance militaire, » par
l'intendant-militaire Vauchelle, 19 juin 1850 (4 pages ; provenant de la
succession Bedeau). / ; Décret du 7 octobre 1850 portant réorganisation de
l'intendance, et rapport au président de la République (2 exemplaires
imprimés, et lettre d'envoi). / ; Note, pour le ministre, sur les
conséquences du décret du 7 octobre 1850, provenant de la succession Schramm
(13 pages). / ; Programme des connaissances exigées pour entrer dans
l'intendance, 20 septembre 1851 (imprimé, 4 pages). / ; « Considérations sur
l'intendance militaire, » par Lejeune, adjoint à l'intendance, Bayonne, 14
octobre 1857 (provenant de la succession d'Elbauve ; 8 pages). / ; Autre
mémoire sous le même titre, par le capitaine d'artillerie G. Greil, Bayonne,
10 décembre 1857 (14 pages). / ; Discours de M. Darricau, conseiller d'État,
au Corps législatif, le 14 juin 1865, sur l'intendance (extrait du
Moniteur universel, imprimé, 64 pages). / ;
Conférence faite au ministère de la guerre en 1869 sur le service des
approvisionnements en campagne (24 feuillets).
Projet d'économie pour la maison des Invalides, par Rambourt, lieutenant à
la maison nationale des Invalides (6 pages, plan et lettre du ministre). / ;
Projet relatif aux militaires infirmes et blessés, par Brasseux, commissaire
des guerres (9 pages et lettre d'envoi du 22 floréal an VIII-12 mai 1800). /
; « Notice historique sur l'administration de l'Hôtel des Invalides, 1
>er mars 1811 (imprimé, 40 pages). / ; Mémoires
officiels, notes, lettres, relatifs à une proposition de loi tendant à la
suppression de l'Hôtel des Invalides, 1867-1870 (7 pièces). / ; Tableau et
note relatifs à la composition des régals à l'Hôtel des Invalides (2
pièces).
Mémoires, rapports, lettres, plans, modèles, adressés au ministre de la
guerre, au sujet de diverses inventions d'engins de guerre, 1792-1839 (un
des projets a pour auteur M. Galichet, ancien colonel d'état-major, un autre
le capitaine Sionville) (25 pièces).
Rapports, lettres, du ministre et de divers généraux et officiers
supérieurs, procès-verbaux, plans, relatifs à la création de jardins
potagers pour l'amélioration des ordinaires de la troupe dans l'étendue de
la 5e division militaire, 1864-1868 (40
pièces).
Jurisprudence militaire : arrêts de la Cour de Cassation, lettres du
ministre, sur divers pouvoirs et jugements rendus par les conseils de
guerre, 1816-1847 (18 pièces) ; en outre, répertoire alphabétique des
interprétations émanées de la Cour de Cassation, du ministre de la guerre,
etc., concernant diverses questions de pénalité et de procédure, jusqu'à
l'année 1846 (1 cahier).
Justice militaire : « Mémoire sommaire expositif des causes qui entravent
les jugements des cours martiales à la suite des armées / » (5 pages) ; «
projet de décret pour l'établissement d'un conseil secret près les
commissaires de chacune de nos armées, » par le général de brigade
Kermorvan, Paris, 15 septembre 1793 (4 pages) ; composition du tribunal
militaire des bataillons pour la police de l'armée, 20 messidor an II-8
juillet 1794 (2 pages) ; mémoire adressé au citoyen Carnot, membre du
Directoire exécutif, sur le meilleur moyen de distribuer la justice aux
armées, par le citoyen Deluchi, capitaine à la 114
>e demi-brigade, Pau, 12 germinal an IV-1
>er avril 1796 (5 pages) ; « de la composition des cours martiales
» (7 pages, et note annexe, 4 pages) ; « projet de loi sur l'organisation
des tribunaux militaires, » provenant de la succession Melon (55 pages) ;
pièces autographiées : projets de loi sur la procédure devant les tribunaux
militaires, sur la compétence des tribunaux militaires, et projet de loi
pénale pour l'armée de terre (3 cahiers) ; projets de loi relatifs à la
juridiction militaire et à la répression des crimes et délits dans l'armée,
projet de code, 1826, 1827 et 1829 (5 pièces imprimées) ; circulaire
ministérielle du 24 juillet 1829, pour l'intelligence de la loi du 15
juillet 1829 sur la justice militaire (autographié, 19 pages) ; « rapport
sur un projet d'établissement modèle pour une maison centrale de détention
militaire / , » par Chatelain, capitaine d'état-major (86 pages, 12 plans, 4
légendes, une note et un programme autographié, en date du 5 avril 1832) ; «
de la réforme pénitentiaire, » par Liron d'Airoles, capitaine d'état-major,
20 septembre 1836 (19 pages) ; « coup d'œil sur les conseils de guerre,
» par le capitaine Berton, 1843 (7 pages) ; « conférences sur la justice
militaire, » par E. de Luxer, capitaine au 4e de
ligne, 1847 (1 cahier relié, 85 pages) ; « ministère de la guerre : compte
général de l'administration de la justice militaire pour l'année 1868 »
(imprimé, 48 pages) ; note pour le ministre au sujet de la proportion
pouvant exister entre les prévenus et les condamnés de la population civile
et ceux faisant partie de l'armée, 17 novembre 1869 (6 pages).
Cote :
1 M 2010
Inventaire d'archives :
Catalogue général des manuscrits des archives du ministère de la Défense
Description physique :
XVIIIe et XIX
>e siècles. 218 pièces. Carton.