Document d'archives : Services municipaux de 1980-1981. - Projet de réorganisation.
Contenu :
Rapport au maire, organigramme, compte rendu de rencontres syndicales, état de situation des effectifs.
Cote :
4D/2/96
Inventaire d'archives :
4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
Description physique :
Information matérielles :
papier